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Vous souhaitez confier votre véhicule à un autre propriétaire ? Sachez que même si vous effectuez cette opération avec une personne de confiance, ni vous ni le détenteur occasionnel du véhicule n’êtes à l’abri de surprises. Pour être sûr de prendre en compte tous les risques éventuels, il convient au propriétaire du véhicule de se rapprocher de son assurance pour disposer de toutes les informations utiles et indispensables. Voici quelques notions, qu’en tant que propriétaire, vous vous devez de connaitre.


Prêter son véhicule à un tiers : quelles conséquences ?

Les garanties souscrites lors de l’établissement de votre contrat d’assurance sont-elles conservées, dans le cadre du prêt de votre véhicule à une tierce personne ? C’est une question cruciale qui vous aide à déterminer les limites de votre contrat d’assurance automobile. En effet, et selon les modalités de votre assurance, le prêt de votre véhicule à un tiers peut être autorisé ou refusé : les garanties qui lient le propriétaire exclusif du véhicule peuvent alors se voir limitées et la franchise applicable majorée.

Bien que la responsabilité civile – qui demeure une garantie de base pour tout contrat d’assurance, protège le conducteur du véhicule quel qu’il soit, certaines clauses peuvent faire la différence. En effet, selon les franchises et détails des offres communiquées au souscripteur, les préjudices subis par le conducteur ne seront pris en charge que partiellement, voire pas du tout.


Quelques conditions et notions avant de prendre le volant

Vous retrouverez généralement dans votre contrat d’assurance une clause indiquant la possibilité pour vous de prêter le volant à une autre personne (il peut s’agir ici d’un proche ou d’un membre de la famille). Plusieurs conditions sont toutefois nécessaires à la validation de cette opération : le conducteur doit disposer d’un permis de conduire valide, et le prêt doit être exceptionnel et de courte durée. Enfin, le prêt doit être de nature strictement privée.

Ainsi, si le conducteur occasionnel se rend responsable d’un accident sur le véhicule de l’assuré, celui-ci est en mesure de bénéficier, de par son contrat d’assurance, d’une couverture qui prend en charge notamment les dommages corporels et matériels infligés à des tiers.


Restrictions éventuelles et régularité du prêt

Il est important de bien vérifier que votre contrat d’assurance ne contient pas ce qu’on appelle une « clause d’exclusivité » : si c’est le cas, elle signifie que vous êtes tenus de céder votre véhicule temporairement à une seule et même tierce personne déclarée. Le risque encouru pour non-respect de cette clause est la perte de toute couverture. A noter que cette clause concerne très souvent les voitures « haut de gamme » ou les véhicules de collection qui impliquent sur le contrat auto une seule et même personne responsable.

Si le prêt de véhicule s’avère plus régulier qu’un simple prêt occasionnel, il vous est recommandé de contacter votre assureur afin d’obtenir son agrément. Généralement, les compagnies d’assurance prévoient d’ajouter un deuxième nom de conducteur réputé « occasionnel » sur les contrats d’assurance automobile. La condition est, toutefois, est d’utiliser le véhicule plus souvent qu’un conducteur occasionnel, mais de manière moins fréquente que pour le conducteur principal. Si vous souhaitez obtenir des informations exhaustives sur l'assurance auto, rendez-vous sur le comparateur d'assurance en ligne Hyperassur Auto.

A noter que si vous désirez inscrire sur votre contrat d’assurance un conducteur secondaire, l’augmentation de la prime d’assurance n’est pas automatique, à moins qu’il s’agisse d’un jeune conducteur. Par ailleurs, la protection de chacun des conducteurs demeure de façon équivalente, de même que le coefficient bonus-malus propre à chacun. Pour des informations complémentaires sur votre contrat d’assurance et ses modalités, n’hésitez pas à vous rapprocher de votre assureur qui se chargera de répondre à toutes vos questions.

Si vous constatez, par exemple, qu’une clause n’existe pas en l’état dans votre contrat d’assurance, alors vous devez vous attendre à ce qu’un certain nombre de garanties ne soient pas valables pour un deuxième conducteur : n’hésitez pas à vérifier en amont quelles conditions figurant dans votre contrat vous autorise à prêter votre volant à une tierce personne !



L'équipe de Cartegrise.com

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