Mentions Légales
Mentions Légales :
Le site www.cartegrise.com est édité par la SARL C2A Diffusion
Siège social : ZAC des Châtaigniers 9002, rue Pol Fabre CS 60068 - 83521 ROQUEBRUNE / ARGENS Cedex
Forme Juridique : SARL au capital de 75 000 €
N° Siret : 532 181 716 - APE : 4511Z
N° de gestion : 2011 B 551 - N° de TVA intracommunautaire : FR 44 532 181716 00012
Directeur de Publication : Richard GUYON
E-Mail : serviceclient[]cartegrise.com
Hébergement : 772424.com - Chemin Petit Cabri, Le Tholonet – 13100 Aix-en-Provence
Siège social : ZAC des Châtaigniers 9002, rue Pol Fabre CS 60068 - 83521 ROQUEBRUNE / ARGENS Cedex
Forme Juridique : SARL au capital de 75 000 €
N° Siret : 532 181 716 - APE : 4511Z
N° de gestion : 2011 B 551 - N° de TVA intracommunautaire : FR 44 532 181716 00012
Directeur de Publication : Richard GUYON
E-Mail : serviceclient[]cartegrise.com
Hébergement : 772424.com - Chemin Petit Cabri, Le Tholonet – 13100 Aix-en-Provence
Cartegrise.com ne peut être tenu responsable des difficultés de connexion au réseau Internet ou de visualisation des pages du site. L'internaute reconnaît, en particulier, être informé des différences d'interprétation des pages Internet par les différents logiciels de navigation présents sur le marché.
Droits d'auteur / copyright
L'ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, etc.) consultables sur le site www.cartegrise.com sont et demeurent la propriété exclusive de la SARL C2A Diffusion et/ou de ses partenaires. Toute reproduction même partielle est strictement interdite conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. Vous n'êtes donc pas habilité à reproduire, représenter ou commercialiser ces contenus en dehors des cas suivants : copie privée (vous pouvez imprimer les pages du site pour votre seul usage personnel) ; représentation dans le cadre du cercle de famille (vous ne pouvez réaliser aucune utilisation secondaire des contenus du site à titre onéreux ou gratuit). La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la SARL C2A Diffusion.
L'ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, etc.) consultables sur le site www.cartegrise.com sont et demeurent la propriété exclusive de la SARL C2A Diffusion et/ou de ses partenaires. Toute reproduction même partielle est strictement interdite conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. Vous n'êtes donc pas habilité à reproduire, représenter ou commercialiser ces contenus en dehors des cas suivants : copie privée (vous pouvez imprimer les pages du site pour votre seul usage personnel) ; représentation dans le cadre du cercle de famille (vous ne pouvez réaliser aucune utilisation secondaire des contenus du site à titre onéreux ou gratuit). La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la SARL C2A Diffusion.
Echange de liens
Si vous souhaitez réaliser un lien entre le site www.cartegrise.com et un autre site, merci de nous contacter au préalable afin d'obtenir l'autorisation nécessaire à cet effet : f.rossi[]cartegrise.com.
Si vous souhaitez réaliser un lien entre le site www.cartegrise.com et un autre site, merci de nous contacter au préalable afin d'obtenir l'autorisation nécessaire à cet effet : f.rossi[]cartegrise.com.
Contenu et informations
Les informations de ce site sont collectées et mises à jour par la SARL C2A Diffusion. Elles sont données à titre indicatif et n'engagent pas la responsabilité de leurs auteurs.
Les informations de ce site sont collectées et mises à jour par la SARL C2A Diffusion. Elles sont données à titre indicatif et n'engagent pas la responsabilité de leurs auteurs.
Loi informatique et liberté
Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (N°1569196). Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Liberté").
Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (N°1569196). Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Liberté").
Traitement des commandes
Les commandes effectuées sur le site internet www.cartegrise.com sont traitées par la SAS Car Concept Diffusion, société habilitée N°9744 et agréée N°14871 selon ces Conditions Générales de Vente ou par la SARL Sam Services, société habilitée N°24919 et agréé N°34666 pour les commandes des départements 16, 17, 24, 33, 40, 47, 64, 79, 85, 86 selon ces Conditions Générales de vente.
Les commandes effectuées sur le site internet www.cartegrise.com sont traitées par la SAS Car Concept Diffusion, société habilitée N°9744 et agréée N°14871 selon ces Conditions Générales de Vente ou par la SARL Sam Services, société habilitée N°24919 et agréé N°34666 pour les commandes des départements 16, 17, 24, 33, 40, 47, 64, 79, 85, 86 selon ces Conditions Générales de vente.
