LEXIQUE DE L’IMMATRICULATION ET DE LA CARTE GRISE
Vous trouverez grâce à notre lexique, toute l'information, les définitions et les renseignements en rapport avec l'immatriculation et la carte grise.
A
- Accusé d’enregistrement
- Adresse
- Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
- Agréé
- Agrément
- Ambulance
- ANTS
- Attestation d’hébergement
- Bande MRZ
- Barème kilométrique
- Barré rouge
- Barrée
- Bateau
- Bridage
- Cache-rivets
- Calculateur de taxe fiscale
- CAM ou Camion
- Carrosserie
- Carte grise
- Carte grise détériorée
- Case K : N° de réception communautaire
- Case P.6
- Case Q: Rapport puissance/masse
- Case V.7
- Catégorie du Véhicule
- Centre Amende Service
- Centre d’Expertise de ressources et des titres (CERT)
- Centre Véhicule Hors d’Usage (VHU)
- Cerfa
- Cerfa 13749*03
- Cerfa 13750*05
- Cerfa 13757*03
- Cerfa 15776*01
- Cerfa 51291*03
- Certificat de cession
- Certificat de conformité (COC)
- Certificat de non-gage
- Certificat de situation administrative
- Certificat d’immatriculation
- Certificat Provisoire d’Immatriculation (CPI)
- Cession
- Changement de carte grise véhicule gagé
- Changement de dénomination sociale
- Changement de domicile
- Changement de locataire
- Changement de statut matrimonial
- Changement de titulaire
- Changement d’adresse carte grise
- Châssis
- Cheval DIN
- Cheval fiscal
- CNIT (Code National d'Identification du Type)
- CO2
- Code de cession
- Contre visite de contrôle technique
- Contrôle technique
- Contrôle technique de collection
- Cotitulaire
- Courrier suivi
- Critair
- CTTE ou Véhicule utilitaire / de société
- CYCL ou Cyclomoteur
- Date de Mise en circulation (MEC)
- Débridage
- Débrider
- Déclaration d'achat
- Déclaration de cession
- Dédouanement
- Demande de certificat
- Demande de Certificat d’immatriculation pour un Véhicule Neuf
- Démarche
- Déménagement Carte Grise
- Dénomination commerciale
- Deriv VP
- Destruction
- Détérioration
- Différence Co-titulaire / Titulaire
- Dossier Carte Grise
- DREAL
- Duplicata Carte Grise
- En ligne
- Energie du véhicule
- Equipement
- Essence
- Etat civil
- Ethanol E85
- Exonération
- Fédération Française des Véhicules d’Epoque
- Fiche d’immobilisation
- Fichier National des Immatriculation
- Fin de démonstration
- Format plaque immatriculation
- Formation 7h
- Formulaire Cerfa
- FranceConnect
- Frappe à froid
- Garage
- Gazole
- Genre National
- Gouv
- Grosse cylindrée
- Habilitation
- Histovec
- Homologation
- Hybride
- Immatriculation
- Immobilisation
- Import
- Imprimerie Nationale
- Information case de la carte grise
- Jeune conducteur
- Justificatif
- Justificatif de domicile
- Justificatif fiscal
- KBIS
- La Poste
- Leasing
- LOA
- Locataire
- MAGA
- Maisons France Services
- Malus Ecologique
- Mandat
- Mandat d’immatriculation
- Marque
- Masse maximale techniquement admissible
- Ministère de l'Intérieur
- Motocyclette légère inférieur à 125 cm3
- MTT1
- MTT2
- MTTE
- Niveau sonore
- Notice explicative de cession et immatriculation
- Numéro de châssis
- Numéro de formule
- Numéro de série
- Numéro de série (Définition)
- Numéro VIN
- Obligatoire
- Occasion
- Originale
- Passage volontaire au SIV
- Perte de carte grise
- Plan Préfectures Nouvelle Génération (PPNG)
- Plaque d’immatriculation Plexiglas
- Plaque immatriculation
- Plaque immatriculation aluminium
- Plaque immatriculation bleue
- Plaque immatriculation diplomatique
- Plaque immatriculation noire
- Plaque immatriculation rouge
- Plaque Immatriculation véhicule de collection
- Plaque immatriculation verte
- Poids lourds (PL)
- Pollution
- Préfecture
- Première Immatriculation
- Professionnel de l'automobile
- Propriétaire
- PTAC ou Poids Total Autorisé en Charge
- PTRA ou Poids Total Roulant Autorisé
- Puissance fiscale
- Puissance moteur
- Puissance thermique
- QLEM ou Quadricycle Léger à Moteur
- QM ou Quadricycle à moteur
- Quad
- Quitus fiscal
- Rapport puissance/masse en kW/kg
- Récépissé de déclaration d'achat
- Réception à titre isolé (RTI)
- Réception CE
- Réception Nationale
- Redevance d’acheminement
- REM ou remorque
- Remise en circulation
- Renouvellement
- RESP ou caravane
- Retrait de circulation
- Rivet
- Sans permis
- Scooter
- Service Carte Grise
- SIRET
- SIV
- Solex
- SREM ou semi-remorque
- Succession
- Suivi carte grise
- Taux
- Taxe additionnelle voitures de forte puissance
- Taxe CO2
- Taxe de gestion
- Taxe fiscale
- Taxe formation professionnelle
- Taxe régionale
- TCP ou Transport en commun de personnes
- Téléprocédure
- Temporaire
- Titre de circulation
- Titre de police
- Titre sécurisé
- Titulaire
- TM ou Tricycle à moteur
- TQM ou Tricycle & Quadricycle
- TRA ou Tracteur Agricole
- Transit temporaire
- Trésor Public
- TRR ou Tracteur Routier
- TVS (Taxe sur les Véhicules de Société)
- Type
- Type de carburant
- Type Variante Version (TVV)
- Usage
- Usurpation
- UTAC
- Utilitaire
- VASP ou Véhicule automoteur spécialisé
- Véhicule d'occasion (VO)
- Véhicule de collection
- Véhicule de démonstration
- Véhicule gagé
- Véhicule léger (VL)
- Véhicule neuf (VN)
- Véhicule non-roulant
- Véhicule particulier (VP)
- Vélo électrique
- Vente
- Visite complémentaire
- Voiture sans permis ou voiturette
- Vol carte grise
- VTTE ou Cyclomoteur carrossé
- W garage
- WW Provisoire
- X.1 : Date du prochain contrôle technique
- Y.1 à Y.6 taxes carte grise
- Z.1 Mentions spéciales
- ZCR (Zone à Circulation Restreinte)
Lexique de l'immatriculation et de la carte grise
Numéro de réception communautaire, CNIT, PPNG, Certificat de situation administrative, WW Provisoire, PTAC, … ces mots ne vous disent rien ? Ne vous inquiétez pas, Cartegrise.com a créé ce lexique pour vous donner les définitions de ces termes. Mais vous y trouverez également une multitude d’autres terminologies qui gravitent autour de la carte grise et l’immatriculation en général.
Courtes, mais concises, nos définitions ont pour objectif de vous rendre l’univers de l’immatriculation plus compréhensible. Si toutefois, vous souhaitez aller plus loin dans certains sujets, vous pouvez accéder directement à nos pages dédiées en utilisant les liens présents dans nos définitions.
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