LEXIQUE DE L’IMMATRICULATION ET DE LA CARTE GRISE
Vous trouverez grâce à notre lexique, toute l'information, les définitions et les renseignements en rapport avec l'immatriculation et la carte grise.
A
- Accusé d’enregistrement
- Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
- Agréé
- Agrément
- ANTS
- Attestation d’hébergement
- Barré rouge
- Bridage
- Carte grise
- Case P.6
- Centre d’Expertise de ressources et des titres (CERT)
- Cerfa
- Cerfa 13749*03
- Cerfa 13750*05
- Cerfa 13757*03
- Certificat de cession
- Certificat de non-gage
- Certificat de situation administrative
- Certificat d’immatriculation
- Certificat Provisoire d’Immatriculation (CPI)
- Cession
- Changement de domicile
- Changement de locataire
- Changement de statut matrimonial
- Changement de titulaire
- Changement d’adresse carte grise
- Cheval DIN
- Cheval fiscal
- Code de cession
- Contrôle technique
- Cotitulaire
- Date de Mise en circulation (MEC)
- Déclaration de cession
- Demande de Certificat d’immatriculation pour un Véhicule Neuf
- Déménagement Carte Grise
- Dossier Carte Grise
- Duplicata Carte Grise
- En ligne
- Energie du véhicule
- Ethanol E85
- Fédération Française des Véhicules d’Epoque
- Fiche d’immobilisation
- Fichier National des Immatriculation
- Formulaire Cerfa
- FranceConnect
- Frappe à froid
- Garage
- Gouv
- Grosse cylindrée
- Habilitation
- Histovec
- Homologation
- Immobilisation
- Imprimerie Nationale
- Information case de la carte grise
- Jeune conducteur
- Justificatif
- Justificatif de domicile
- Justificatif fiscal
- KBIS
- La Poste
- Leasing
- LOA
- Locataire
- MAGA
- Maisons France Services
- Malus Ecologique
- Mandat d’immatriculation
- Masse maximale techniquement admissible
- Motocyclette légère inférieur à 125 cm3
- MTT1
- MTT2
- MTTE
- Numéro de châssis
- Numéro de formule
- Numéro VIN
- Obligatoire
- Occasion
- Passage volontaire au SIV
- Perte de carte grise
- Plaque d’immatriculation Plexiglas
- Préfecture
- Première Immatriculation
- Puissance fiscale
- QLEM ou Quadricycle Léger à Moteur
- Quitus fiscal
- Récépissé de déclaration d'achat
- Réception à titre isolé (RTI)
- Réception CE
- REM ou remorque
- Service Carte Grise
- SIV
- Succession
- Suivi carte grise
- Taxe CO2
- Taxe fiscale
- Trésor Public
- Usurpation
- UTAC
- Véhicule de collection
- Véhicule léger (VL)
- Vol carte grise
- WW Provisoire
- Z.1 Mentions spéciales