LEXIQUE DE L’IMMATRICULATION ET DE LA CARTE GRISE
Vous trouverez grâce à notre lexique, toute l'information, les définitions et les renseignements en rapport avec l'immatriculation et la carte grise.
- Accusé d’enregistrement
- Adresse
- Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
- Agréé
- Agrément
- ANTS
- Attestation d’hébergement
- Bande MRZ
- Barré rouge
- Bridage
- Carte grise
- Case K : N° de réception communautaire
- Case P.6
- Centre d’Expertise de ressources et des titres (CERT)
- Cerfa
- Cerfa 13749*03
- Cerfa 13750*05
- Cerfa 13757*03
- Cerfa 15776*01
- Cerfa 51291*03
- Certificat de cession
- Certificat de non-gage
- Certificat de situation administrative
- Certificat d’immatriculation
- Certificat Provisoire d’Immatriculation (CPI)
- Cession
- Changement de dénomination sociale
- Changement de domicile
- Changement de locataire
- Changement de statut matrimonial
- Changement de titulaire
- Changement d’adresse carte grise
- Cheval DIN
- Cheval fiscal
- CNIT (Code National d'Identification du Type)
- Code de cession
- Contre visite de contrôle technique
- Contrôle technique
- Contrôle technique de collection
- Cotitulaire
- Date de Mise en circulation (MEC)
- Déclaration de cession
- Demande de certificat
- Demande de Certificat d’immatriculation pour un Véhicule Neuf
- Déménagement Carte Grise
- Dossier Carte Grise
- DREAL
- Duplicata Carte Grise
- En ligne
- Energie du véhicule
- Etat civil
- Ethanol E85
- Fédération Française des Véhicules d’Epoque
- Fiche d’immobilisation
- Fichier National des Immatriculation
- Format plaque immatriculation
- Formulaire Cerfa
- FranceConnect
- Frappe à froid
- Garage
- Gouv
- Grosse cylindrée
- Habilitation
- Histovec
- Homologation
- Immobilisation
- Imprimerie Nationale
- Information case de la carte grise
- Jeune conducteur
- Justificatif
- Justificatif de domicile
- Justificatif fiscal
- KBIS
- La Poste
- Leasing
- LOA
- Locataire
- MAGA
- Maisons France Services
- Malus Ecologique
- Mandat d’immatriculation
- Masse maximale techniquement admissible
- Motocyclette légère inférieur à 125 cm3
- MTT1
- MTT2
- MTTE
- Niveau sonore
- Numéro de châssis
- Numéro de formule
- Numéro VIN
- Obligatoire
- Occasion
- Passage volontaire au SIV
- Perte de carte grise
- Plan Préfectures Nouvelle Génération (PPNG)
- Plaque d’immatriculation Plexiglas
- Plaque immatriculation
- Préfecture
- Première Immatriculation
- PTAC ou Poids Total Autorisé en Charge
- Puissance fiscale
- QLEM ou Quadricycle Léger à Moteur
- QM ou Quadricycle à moteur
- Quitus fiscal
- Récépissé de déclaration d'achat
- Réception à titre isolé (RTI)
- Réception CE
- Redevance d’acheminement
- REM ou remorque
- Service Carte Grise
- SIV
- Succession
- Suivi carte grise
- Taxe CO2
- Taxe fiscale
- TCP ou Transport en commun de personnes
- Temporaire
- TM ou Tricycle à moteur
- TQM ou Tricycle & Quadricycle
- Trésor Public
- Usurpation
- UTAC
- Utilitaire
- Véhicule de collection
- Véhicule léger (VL)
- Véhicule non-roulant
- Visite complémentaire
- Voiture sans permis ou voiturette
- Vol carte grise
- WW Provisoire
- X.1 : Date du prochain contrôle technique
- Y.1 à Y.6 taxes carte grise
- Z.1 Mentions spéciales
- ZCR (Zone à Circulation Restreinte)
Lexique de l'immatriculation et de la carte grise
Numéro de réception communautaire, CNIT, PPNG, Certificat de situation administrative, WW Provisoire, PTAC, … ces mots ne vous disent rien ? Ne vous inquiétez pas, Cartegrise.com a créé ce lexique pour vous donner les définitions de ces termes. Mais vous y trouverez également une multitude d’autres terminologies qui gravitent autour de la carte grise et l’immatriculation en général.
Courtes, mais concises, nos définitions ont pour objectif de vous rendre l’univers de l’immatriculation plus compréhensible. Si toutefois, vous souhaitez aller plus loin dans certains sujets, vous pouvez accéder directement à nos pages dédiées en utilisant les liens présents dans nos définitions.
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