Vous trouverez grâce à notre lexique, toute l'information, les définitions et les renseignements en rapport avec l'immatriculation et la carte grise.
Lexique : Catégorie du Véhicule
- Cache-rivets
- Calculateur de taxe fiscale
- CAM ou Camion
- Carrosserie
- Carte grise
- Carte grise détériorée
- Case K : N° de réception communautaire
- Case P.6
- Case Q: Rapport puissance/masse
- Catégorie du Véhicule
- Centre Amende Service
- Centre d’Expertise de ressources et des titres (CERT)
- Centre Véhicule Hors d’Usage (VHU)
- Cerfa
- Cerfa 13749*03
- Cerfa 13750*05
- Cerfa 13757*03
- Cerfa 15776*01
- Cerfa 51291*03
- Certificat de cession
- Certificat de conformité (COC)
- Certificat de non-gage
- Certificat de situation administrative
- Certificat d’immatriculation
- Certificat Provisoire d’Immatriculation (CPI)
- Cession
- Changement de carte grise véhicule gagé
- Changement de dénomination sociale
- Changement de domicile
- Changement de locataire
- Changement de statut matrimonial
- Changement de titulaire
- Changement d’adresse carte grise
- Châssis
- Cheval DIN
- Cheval fiscal
- CNIT (Code National d'Identification du Type)
- CO2
- Code de cession
- Contre visite de contrôle technique
- Contrôle technique
- Contrôle technique de collection
- Cotitulaire
- Courrier suivi
- CTTE ou Véhicule utilitaire / de société
- CYCL ou Cyclomoteur
Catégorie du Véhicule
En Europe, les différents véhicules sont classés en catégories identiques dans tous les états membres. Celles-ci sont renseignées sous forme de codes alphanumériques sur le certificat de conformité du véhicule et ensuite sur sa carte grise en case J.
La catégorie CE d’un véhicule est déterminant pour le genre national français indiqué en case J.1. Ainsi, les véhicules de tourisme de genre VP appartiennent à la catégorie M1, les utilitaires (CTTE) à la catégorie N1, les cyclos à L1e et les différents types de motos aux catégories L3e, etc.
Le coût de l’immatriculation dépend en partie de la catégorie du véhicule qui influe sur certains barèmes de calcul.