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Lexique de l'immatriculation et de la carte grise

Vous trouverez grâce à notre lexique, toute l'information, les définitions et les renseignements en rapport avec l'immatriculation et la carte grise.

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Lexique : Catégorie du Véhicule

Catégorie du Véhicule

Qu’est-ce que la catégorie CE d’un véhicule ?

La catégorie CE est une classification standardisée à l’échelle européenne. Chaque véhicule immatriculé dans l'Union Européenne doit répondre à ces catégories, définies par des codes alphanumériques indiquant leur type et leur utilisation principale.

Où trouver cette information ?

La catégorie CE est d'abord inscrite sur le certificat de conformité européen (COC), un document délivré par le constructeur attestant de la conformité du véhicule aux normes européennes. Ensuite, cette catégorie figure sur la carte grise, en case J.

Les catégories CE et leur correspondance avec le genre national

En France, la catégorie CE d’un véhicule détermine son genre national, une classification administrative propre au pays. Cette correspondance est essentielle pour la gestion des immatriculations. Voici quelques exemples de correspondance entre catégorie CE et genre national :

Catégorie CE Genre national français Description
M1 VP (Véhicule particulier) Véhicules de tourisme
N1 CTTE (Camionnette) Véhicules utilitaires légers
L1e CL (Cyclomoteur) Cyclos de moins de 50 cm³
L3e MTT1/MTT2 (Moto) Motos en fonction de leur puissance
O1 REMORQUE Remorques légères (PTAC ≤ 750 kg)

Ces informations figurent dans la case J.1 de la carte grise. Elles permettent de classer un véhicule de manière précise pour répondre aux exigences administratives et fiscales.

Les principales catégories de véhicules en Europe

Catégories pour les véhicules particuliers

  • M1 : Véhicules conçus pour transporter jusqu’à 9 personnes (conducteur inclus).
  • M2 : Véhicules de transport collectif de plus de 9 places, avec un poids maximal ≤ 5 tonnes.
  • M3 : Autobus ou autocars de plus de 5 tonnes.

Catégories pour les véhicules utilitaires

  • N1 : Véhicules de transport de marchandises ≤ 3,5 tonnes.
  • N2 : Véhicules de transport de marchandises entre 3,5 et 12 tonnes.
  • N3 : Véhicules de transport de marchandises > 12 tonnes.

Catégories pour les deux-roues et assimilés

  • L1e : Cyclomoteurs (moins de 50 cm³ et 45 km/h max).
  • L3e : Motos sans side-car de plus de 50 cm³.
  • L4e : Motos avec side-car.

Pourquoi les catégories CE sont-elles importantes ?

La catégorie CE est indispensable pour :

  • Définir les réglementations applicables au véhicule.
  • Identifier le type de permis nécessaire pour conduire le véhicule.
Vérifier la conformité aux normes européennes.

Définitions complémentaires

Calculez le prix de votre carte grise :