GENRE NATIONAL ET CARTE GRISE

Cartegrise.com vous donne sur cette page toutes les explications nécessaires concernant le genre national d’un véhicule.
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Comment repérer le genre national d’un véhicule sur la carte grise ?

Les différents types de véhicules sont classés en catégories au niveau européen qui sont par conséquent identiques dans tous les états membres de l’UE. En France, des genres nationaux correspondent à ces catégories CE. Le genre national est défini en fonction de l’usage du type de véhicule.

Sur la carte grise, vous trouverez le code correspondant au genre national de votre véhicule en case J.1. Pour donner quelques exemple, VP correspond aux voitures, CTTE aux camionnettes et MTT2 aux motos « gros cube ». Vous trouverez le listing complet des genres nationaux applicable en France un peu plus bas sur cette page.

Le genre national d’un véhicule est entre autres déterminant pour les règles de calcul du prix de la carte grise ainsi que les différentes taxes éventuellement applicables. Il impacte notamment les dispositions relatives au contrôle technique du véhicule, mais définit également la catégorie de permis de conduire nécessaire pour conduire le véhicule mentionné.

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Information A quoi correspond le genre national d’un véhicule ?

En France, des genres nationaux sont attribués par arrêté aux différents types de véhicules en fonction de leur catégorie européenne (case J de la carte grise) et de leur usage. Ainsi, le genre national d’un véhicule renseigné au repère J.1 du certificat d’immatriculation indique si celui-ci est destiné au transport de personnes ou affecté au transport de marchandises. Il définit également s’il s’agit d’un véhicule spécialisé ou d’un véhicule agricole. Ensuite, des carrosseries spécifiques sont attribuées à chaque genre national.

Les différents genres nationaux en France

Vous trouverez ci-dessous la liste dans l’ordre alphabétique des différents genres nationaux en vigueur en France:

J.1 Genre
CAM Camions (véhicules d'un PTAC supérieur à 3,5 tonnes autres que les tracteurs routiers)
CL Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues
CTTE Camionnettes (véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers)
CYCL Cyclomoteurs à trois roues
MAGA Machines agricoles automotrices
MIAR Machines et instruments remorqués
MTL Motocyclettes légères
MTT1 Motocyclettes dont la puissance maximale nette CE est inférieure ou égale à 25 kW avec un rapport puissance /poids ne dépasse pas 0,16 kW/kg
MTT2 Autres motocyclettes
QM Quadricycles à moteur
REA Remorques agricoles
REM Remorques routières
RESP Remorques spécialisées
RETC Remorques pour transports combinés
SRAT Semi-remorques avant-train
SREA Semi-remorques agricoles
SREM Semi-remorques routières
SRSP Semi-remorques spécialisées
SRTC Semi-remorques pour transports combinés
TCP Transports en commun de personne
TM Tricycles à moteur
TRA Tracteurs agricoles
TRR Tracteurs routiers
VASP Véhicules automoteur spécialisés
VP Voitures particulières

Source : Annexe V de l'arrété du 9 février 2009

Genre national et carte grise

Le genre national d’un véhicule impacte directement le prix de la carte grise. Dans un premier temps, il détermine les règles de calcul de la taxe régionale. En effet, selon le genre national renseigné en J.1, des exonérations partielles ou totales peuvent s’appliquer au taux unitaire du cheval fiscal. Tel est par exemple le cas des cyclomoteurs de genre national CL qui sont totalement exonérés du paiement de la taxe régionale. Un autre exemple est le cas des motocyclettes (genres nationaux MTT1, MTT2) pour lesquelles le taux unitaire du cheval fiscal est réduit de moitié.

Ensuite, le genre national influe sur les éventuelles surtaxes applicables. Le malus écologique ne s’applique uniquement qu’aux voitures de genre VP tandis que les utilitaires (genre national CTTE) sont soumis à la taxe professionnelle.

Vous pouvez calculer le prix exact de la carte grise de votre véhicule en fonction de son genre national en remplissant le champ ci-dessous :

Calculez le prix de votre carte grise :