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CARTE GRISE
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CARTE GRISE
Les différents types de véhicules sont classés en catégories au niveau européen qui sont par conséquent identiques dans tous les états membres de l’UE. En France, des genres nationaux correspondent à ces catégories CE. Le genre national est défini en fonction de l’usage du type de véhicule.
Sur la carte grise, vous trouverez le code correspondant au genre national de votre véhicule en case J.1. Pour donner quelques exemple, VP correspond aux voitures, CTTE aux camionnettes et MTT2 aux motos « gros cube ». Vous trouverez le listing complet des genres nationaux applicable en France un peu plus bas sur cette page.
Le genre national d’un véhicule est entre autres déterminant pour les règles de calcul du prix de la carte grise ainsi que les différentes taxes éventuellement applicables. Il impacte notamment les dispositions relatives au contrôle technique du véhicule, mais définit également la catégorie de permis de conduire nécessaire pour conduire le véhicule mentionné.
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En France, des genres nationaux sont attribués par arrêté aux différents types de véhicules en fonction de leur catégorie européenne (case J de la carte grise) et de leur usage. Ainsi, le genre national d’un véhicule renseigné au repère J.1 du certificat d’immatriculation indique si celui-ci est destiné au transport de personnes ou affecté au transport de marchandises. Il définit également s’il s’agit d’un véhicule spécialisé ou d’un véhicule agricole. Ensuite, des carrosseries spécifiques sont attribuées à chaque genre national.
Vous trouverez ci-dessous la liste dans l’ordre alphabétique des différents genres nationaux en vigueur en France:
| J.1 | Genre |
| CAM | Camions (véhicules d'un PTAC supérieur à 3,5 tonnes autres que les tracteurs routiers) |
| CL | Cyclomoteurs à deux roues ou cyclomoteurs non carrossés à trois roues |
| CTTE | Camionnettes (véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3 500 kg autres que les tracteurs routiers) |
| CYCL | Cyclomoteurs à trois roues |
| MAGA | Machines agricoles automotrices |
| MIAR | Machines et instruments remorqués |
| MTL | Motocyclettes légères |
| MTT1 | Motocyclettes dont la puissance maximale nette CE est inférieure ou égale à 25 kW avec un rapport puissance /poids ne dépasse pas 0,16 kW/kg |
| MTT2 | Autres motocyclettes |
| QM | Quadricycles à moteur |
| REA | Remorques agricoles |
| REM | Remorques routières |
| RESP | Remorques spécialisées |
| RETC | Remorques pour transports combinés |
| SRAT | Semi-remorques avant-train |
| SREA | Semi-remorques agricoles |
| SREM | Semi-remorques routières |
| SRSP | Semi-remorques spécialisées |
| SRTC | Semi-remorques pour transports combinés |
| TCP | Transports en commun de personne |
| TM | Tricycles à moteur |
| TRA | Tracteurs agricoles |
| TRR | Tracteurs routiers |
| VASP | Véhicules automoteur spécialisés |
| VP | Voitures particulières |
Le genre national d’un véhicule impacte directement le prix de la carte grise. Dans un premier temps, il détermine les règles de calcul de la taxe régionale. En effet, selon le genre national renseigné en J.1, des exonérations partielles ou totales peuvent s’appliquer au taux unitaire du cheval fiscal. Tel est par exemple le cas des cyclomoteurs de genre national CL qui sont totalement exonérés du paiement de la taxe régionale. Un autre exemple est le cas des motocyclettes (genres nationaux MTT1, MTT2) pour lesquelles le taux unitaire du cheval fiscal est réduit de moitié.
Ensuite, le genre national influe sur les éventuelles surtaxes applicables. Le malus écologique ne s’applique uniquement qu’aux voitures de genre VP tandis que les utilitaires (genre national CTTE) sont soumis à la taxe professionnelle.
Vous pouvez calculer le prix exact de la carte grise de votre véhicule en fonction de son genre national en remplissant le champ ci-dessous :
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