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Lexique de l'immatriculation et de la carte grise

Vous trouverez grâce à notre lexique, toute l'information, les définitions et les renseignements en rapport avec l'immatriculation et la carte grise.

Lexique : Genre National

Genre National

Le genre national d’un véhicule joue un rôle crucial dans la classification administrative des véhicules. Il désigne une catégorie nationale, déterminée en fonction des caractéristiques techniques et de l’usage prévu pour le véhicule. Cette classification a un impact direct sur plusieurs aspects : le coût de l’immatriculation, les obligations de contrôle technique, et même le type de permis requis pour conduire certains véhicules.

Le genre national et la carte grise

Sur la carte grise, ou certificat d’immatriculation, le genre national d’un véhicule est inscrit dans la case J.1. Le certificat d’immatriculation étant un document officiel obligatoire pour tous les véhicules en circulation, il assure une identification et une classification standardisées, facilitant ainsi la régulation administrative.

Classification selon la catégorie Européenne

La catégorie européenne du véhicule joue un rôle dans l’attribution du genre national. En fonction de cette classification européenne, qui comprend des catégories comme M1 (véhicules de tourisme), N1 (utilitaires légers), et bien d’autres, le genre national s’aligne sur des règles précises. Ces catégories permettent d’harmoniser la classification des véhicules à l’échelle européenne, tout en permettant des adaptations nationales.

Les critères d’attribution du genre national

Le genre national est attribué en tenant compte de plusieurs facteurs : la puissance du moteur, le poids total autorisé en charge (PTAC), le type d’usage (professionnel ou personnel), et d’autres caractéristiques spécifiques.

Impact du genre national sur le certificat d’immatriculation

Le genre national a une influence directe sur le coût du certificat d’immatriculation. En effet, certaines catégories de véhicules, comme les utilitaires ou les poids lourds, peuvent avoir des coûts d’immatriculation plus élevés.

Intervalles des visites techniques périodiques

Selon le genre national, les visites techniques périodiques peuvent varier en fréquence. Un poids lourd de genre national CAM, par exemple, nécessite un contrôle plus régulier qu’une voiture personnelle, en raison des risques liés à son usage intensif. Cette régulation vise à renforcer la sécurité routière en adaptant les contrôles à l’usage et à la charge de chaque type de véhicule.

Lien entre genre national et permis de conduire

Le permis de conduire requis pour un véhicule dépend aussi de son genre national. Ainsi, un véhicule de la catégorie CAM demandera un permis spécifique (permis C ou C1), tandis qu’une voiture de tourisme (genational VP) ne nécessitera qu’un permis de catégorie B. Cette différenciation permet de garantir que chaque conducteur possède les compétences adéquates pour le véhicule qu’il conduit.

Influence sur les assurances et tarifications

Les assureurs tiennent également compte du genre national pour fixer leurs tarifs. En effet, un véhicule utilitaire (CTTE) ou un poids lourd (CAM) présente des risques différents d’un véhicule de tourisme (VP), d’où des coûts d’assurance potentiellement plus élevés. Certains genres nationaux peuvent même bénéficier de couvertures spécifiques, adaptées à leurs caractéristiques et à leur usage.

Les procédures administratives liées au genre national

Modifier le genre national d’un véhicule est une démarche administrative qui peut être nécessaire, notamment si l’usage du véhicule évolue. Par exemple, un véhicule de tourisme transformé en utilitaire doit voir son genre national mis à jour pour correspondre à ses nouvelles caractéristiques.


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