Lexique : Véhicule neuf (VN)

Lorsqu’on parle de véhicule neuf ou VN, on imagine souvent un véhicule tout juste sorti d’usine, sans kilométrage et sans aucun historique de circulation. En réalité, la définition fiscale d'un véhicule neuf est un peu plus complexe : en effet, un véhicule importé peut également être classé comme neuf s'il répond à certains critères, même s'il a déjà roulé ou été immatriculé à l'étranger.

Définition d’un véhicule neuf : entre usage commun et définition fiscale

Dans le langage courant, un véhicule neuf n’a ni roulé ni été immatriculé, il est donc perçu comme “vierge” d’usage, généralement avec 0 km au compteur, c'est-à-dire sans kilométrage et sans immatriculation et correspond au modèle neuf que l'on achète chez un concessionnaire. Cependant, du point de vue fiscal, un véhicule peut toujours être classé comme neuf même s'il a circulé un peu, tant qu’il remplit les critères spécifiques de temps et de kilométrage. En effet, certains véhicules ayant peu circulé à l'étranger peuvent encore être considérés comme neufs en France.

Du point de vue fiscal en France, un véhicule peut être classé comme neuf même s'il a circulé, sous deux conditions bien spécifiques :

• Durée de mise en circulation : Le véhicule doit avoir été livré en France dans les 6 mois suivant sa première mise en circulation à l'étranger.
• Kilométrage limité : Le véhicule ne doit pas avoir parcouru plus de 6 000 km.

Cette distinction est importante pour les véhicules importés : même si un véhicule a roulé à l'étranger, il peut toujours être considéré comme neuf en France s'il répond à ces 2 critères.

L’immatriculation d’un véhicule neuf : une étape obligatoire

Pour pouvoir circuler sur la voie publique, tout véhicule neuf doit être immatriculé. Cette immatriculation est matérialisée par l’obtention d’une carte grise, un document essentiel pour l’identification du véhicule et de son propriétaire.

Pour les véhicules neufs livrés sans immatriculation ou avec une carte grise étrangère mais considérés comme neufs, la demande de carte grise peut être faite de manière simple et rapide en ligne sur le site de l’ANTS ou encore via des prestataires agréés comme Cartegrise.com. Cette démarche permet de gagner du temps et de recevoir directement la carte grise à domicile.

Pour immatriculer un véhicule neuf, la procédure est simple et peut se faire de plusieurs manières :

• En ligne via l'ANTS : Le site de l'Agence Nationale des Titres Sécurisés permet aux particuliers de réaliser leur demande de carte grise en ligne. Il faut avoir au préalable créé un compte FranceConnect pour pouvoir faire une demande.
• Via des prestataires habilités : Il est également possible de faire appel à un professionnel habilité par la préfecture, qui peut effectuer les démarches d'immatriculation pour le compte du demandeur. Cette option est souvent choisie à la fois pour sa rapidité et son accompagnement tout au long de la démarche.

Après la demande, la carte grise est envoyée directement quelques jours plus tard au domicile du propriétaire par l’Imprimerie Nationale.