Lexique : Première Immatriculation

La date de première immatriculation est un détail crucial à connaître, que vous envisagiez d'acheter, vendre, ou simplement immatriculer un véhicule d'occasion. Ce renseignement joue un rôle majeur, car il influence directement la valeur de revente du véhicule ainsi que le coût de la carte grise.

Pourquoi la date de mise en circulation est-elle si importante ?

L’âge d’un véhicule à une influence directe sur le prix de revente d’un véhicule mais c’est aussi un facteur déterminant dans le calcul des frais liés au certificat d’immatriculation, notamment à travers deux taxes : la taxe régionale et la taxe CO2. Ce qu'il faut savoir, c'est que la taxe CO2 diminue avec le temps. En effet, une décote de 10 % s'applique chaque année entamée depuis la première mise en circulation du véhicule.

Ainsi, après 10 ans, les véhicules comme les voitures, camionnettes, et même les motos, bénéficient d'une réduction de 50 % sur le montant de la taxe régionale. Un avantage non négligeable pour les futurs propriétaires de véhicules plus anciens au moment de faire la carte grise.

Comment vérifier la date de première immatriculation ?

Depuis l'implémentation du Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV), date de première immatriculation correspond à l'établissement du certificat provisoire d'immatriculation (CPI). Sur la carte grise, vous retrouverez cette information essentielle dans la case B de la carte grise qui correspond à la date de mise en circulation du véhicule.

Vous pouvez également la retrouver dans l’historique du véhicule, souvent accessible via des plateformes en ligne comme Histovec qui permettent de vérifier, outre la date de mise en circulation, le passé du véhicule, les éventuels accidents ou changements de propriétaire.

Cette vérification est essentielle et doit être faite par l’acheteur pour éviter de mauvaises surprises lors de l'achat, comme l’achat d’un véhicule plus ancien que ce qui était initialement annoncé par le vendeur.

L’impact sur le contrat d’assurance

Enfin, il faut aussi tenir compte de l'impact de la date de première immatriculation sur le coût de l’assurance. Les assureurs se basent notamment sur cette information pour calculer le montant de la prime d’assurance. Les véhicules plus anciens, ayant une valeur de remplacement plus faible, peuvent être assurés à moindre coût. Toutefois, cela dépend également du type de couverture choisie : une assurance tous risques sera évidemment plus coûteuse qu’une assurance au tiers même pour un véhicule plus ancien.