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Lexique de l'immatriculation et de la carte grise

Vous trouverez grâce à notre lexique, toute l'information, les définitions et les renseignements en rapport avec l'immatriculation et la carte grise.

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Lexique : Carrosserie

Carrosserie

Qu’est-ce que la carrosserie CE ?

La carte grise d’un véhicule comporte des informations concernant sa carrosserie CE ainsi que la désignation nationale de sa carrosserie. Ces informations sont renseignées en case J.2 (carrosserie CE) et J.3 (carrosserie désignation nationale).

Exemples de codes CE

Voici quelques exemples de carrosseries CE fréquemment rencontrées :

  • AA : Berline
  • AE : Cabriolet
  • BA : Camion
  • DC : Remorque à essieu central
  • AC : Autocar ou autobus

Ces codes sont définis en premier lieu sur le certificat de conformité européen (COC), un document délivré par le constructeur du véhicule attestant de sa conformité aux normes européennes. Une fois immatriculé, le véhicule porte ce code sur sa carte grise, en case J.2.

La désignation nationale de carrosserie : une spécificité française

Contrairement au code CE, la désignation nationale de carrosserie est propre à la France. Elle découle de l’arrêté du 9 février 2009, qui détaille les modalités d’immatriculation des véhicules dans le pays.

Voici quelques exemples de désignations nationales :

  • CI : Conduite intérieure (berline ou citadine).
  • SOLO : Motocyclette sans side-car.
  • FOURGON : Camionnette fourgon avec parois et toit rigides.
  • PLATEAU : Véhicule utilitaire avec plateau ouvert.

Ces désignations se trouvent en case J.3 de la carte grise et permettent de préciser la nature du véhicule de manière plus descriptive que le code CE.

Pourquoi ces informations sont-elles importantes ?

Les mentions de carrosserie CE et nationale permettent de :

  • Classer le véhicule selon son type et sa fonction.
  • Faciliter les démarches administratives telles que l’assurance ou le contrôle technique.

Certaines catégories de véhicules, comme les remorques ou les camions, sont soumises à des réglementations particulières en termes de permis de conduire ou de poids maximal autorisé. Les mentions J.2 et J.3 aident les autorités et les usagers à s’assurer que le véhicule respecte ces réglementations.

Les différences clés entre carrosserie CE et nationale

Critère Carrosserie CE Désignation nationale
Portée géographique Union Européenne France uniquement
Standardisation Basée sur des codes uniformes Plus descriptive, propre à la France
Exemples AE (cabriolet), DC (remorque) CI (conduite intérieure), SOLO
Utilité Reconnaissance internationale Spécificité administrative française

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