Vous trouverez grâce à notre lexique, toute l'information, les définitions et les renseignements en rapport avec l'immatriculation et la carte grise.
Lexique : Carrosserie
- Cache-rivets
- Calculateur de taxe fiscale
- CAM ou Camion
- Carrosserie
- Carte grise
- Carte grise détériorée
- Case K : N° de réception communautaire
- Case P.6
- Case Q: Rapport puissance/masse
- Catégorie du Véhicule
- Centre Amende Service
- Centre d’Expertise de ressources et des titres (CERT)
- Centre Véhicule Hors d’Usage (VHU)
- Cerfa
- Cerfa 13749*03
- Cerfa 13750*05
- Cerfa 13757*03
- Cerfa 15776*01
- Cerfa 51291*03
- Certificat de cession
- Certificat de conformité (COC)
- Certificat de non-gage
- Certificat de situation administrative
- Certificat d’immatriculation
- Certificat Provisoire d’Immatriculation (CPI)
- Cession
- Changement de carte grise véhicule gagé
- Changement de dénomination sociale
- Changement de domicile
- Changement de locataire
- Changement de statut matrimonial
- Changement de titulaire
- Changement d’adresse carte grise
- Châssis
- Cheval DIN
- Cheval fiscal
- CNIT (Code National d'Identification du Type)
- CO2
- Code de cession
- Contre visite de contrôle technique
- Contrôle technique
- Contrôle technique de collection
- Cotitulaire
- Courrier suivi
- CTTE ou Véhicule utilitaire / de société
- CYCL ou Cyclomoteur
Carrosserie
La carte grise d’un véhicule comporte des informations concernant sa carrosserie CE ainsi que la désignation nationale de sa carrosserie. Ces informations sont renseignées en case J.2 (carrosserie CE) et J.3 (carrosserie désignation nationale).
La carrosserie CE est normalisée et ces codes sont valables dans toute l’Union Européenne. Le code carrosserie CE est renseigné premièrement sur le certificat de conformité, puis, après immatriculation, sur la carte grise. Ainsi, AE désigne par exemple un cabriolet, BA un camion et DC une remorque à essieu central, etc.
La désignation nationale de carrosserie est également codifiée. Ces codes et abréviations ont été publiés par l’arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules. Pour donner quelques exemples : CI désigne la carrosserie « conduite intérieure » des voitures particulières, SOLO indique les motocyclettes sans side-car, FOURGON les camionnettes fourgon avec parois et toit rigides, etc.