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Lexique de l'immatriculation et de la carte grise

Vous trouverez grâce à notre lexique, toute l'information, les définitions et les renseignements en rapport avec l'immatriculation et la carte grise.

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Lexique : Dénomination commerciale

Dénomination commerciale

La dénomination commerciale d’un véhicule est renseignée en case D.3 de la carte grise. Il s’agit en effet du modèle d’une voiture (2008, Clio, Sandero, etc.), d’une moto (CB500, Z1, Street Triple, etc.), d’une camionnette (Trafic, Transit, Transporter, Boxer, etc.) ou tout autre type de véhicule. L’emplacement de la dénomination commerciale sur la carte grise est par ailleurs normalisé dans l’Union Européenne : elle se trouve toujours au repère D.3.

Le constructeur détermine la dénomination commerciale d’un véhicule lors de sa réception communautaire. Ainsi, elle figure sur le certificat de conformité CE qui servira à sa première immatriculation en France.

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