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La dénomination commerciale désigne le modèle spécifique d’un véhicule, par exemple “Clio” pour Renault ou “CB500” pour Honda. Elle ne doit pas être confondue avec la marque, qui correspond au fabricant (Renault, Honda). Ce terme est utilisé pour une identification rapide et précise.
La dénomination commerciale figure toujours à la case D.3 de la carte grise. Cette position est standardisée à l’échelle européenne pour éviter toute confusion. Lorsque vous regardez votre carte grise, c’est là que vous trouverez le modèle exact de votre véhicule.
Cette uniformisation permet de simplifier les démarches administratives, notamment dans un contexte transfrontalier. Que vous soyez en France, en Allemagne ou en Italie, la dénomination commerciale sera inscrite au niveau de ce repère.
Le constructeur détermine la dénomination commerciale d’un véhicule lors de sa réception communautaire. Ainsi, elle figure sur le certificat de conformité CE qui servira à sa première immatriculation en France.
Certificat de conformité CE
Ce document, délivré par le constructeur, inclut la dénomination commerciale et sert de base pour la première immatriculation du véhicule.
Exemples de dénominations commerciales