LEXIQUE DE L’IMMATRICULATION ET DE LA CARTE GRISE

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Lexique : Titre de circulation

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Titre de circulation

Un titre de circulation permet le déplacement libre d’une personne ou d’un bien. Un badge ou laisser-passer pour une zone restreinte (aéroport par exemple), un titre de séjour ou un certificat d’immatriculation sont considérés comme des titres de circulation. Ces titres de circulation sont des permis de circulation dans des endroits soumis à autorisation d’accès. Par conséquent, leur détention devient obligatoire. Le titre de circulation doit comporter un certain nombre d’information souvent spécifiques au titre devant permettre l’identification de son détenteur.

Ainsi, le certificat d’immatriculation est le titre de circulation d’un véhicule lui permettant de circuler sur la voie publique. Il doit comporter les informations concernant le véhicule et son propriétaire. Dans l’objectif de garantir l’identification correcte, le titre de circulation doit être mis à jour en cas de changement de situation.