Lexique : Réception à titre isolé (RTI)

Comprendre la réception à titre isolé

La réception à titre isolé est une homologation individuelle délivrée à des véhicules qui ne répondent pas aux standards d’un type réceptionné en série. En d’autres termes, c’est une validation personnalisée pour des véhicules sans certificat de conformité CE.

La réception à titre isolé (RTI) est une étape essentielle pour de nombreux propriétaires de véhicules en France. Que vous ayez un véhicule importé, modifié ou simplement atypique, la réception à titre isolé garantit que votre voiture ou moto respecte les normes de sécurité et environnementales en vigueur.

Pourquoi la RTI est-elle nécessaire ?

Chaque véhicule doit répondre à des normes précises, qu’il soit neuf ou d’occasion, pour être immatriculé en toute légalité.

Par exemple, les véhicules importés, notamment depuis des pays hors de l’Union européenne, nécessitent souvent une RTI pour prouver leur conformité aux normes françaises.

Si vous avez modifié la puissance de votre moto, changé le poids total autorisé en charge (PTAC) de votre camion ou converti une camionnette en camping-car, une RTI est indispensable. Elle attestera que le véhicule modifié ou transformé respecte les normes et règlementations en vigueur.

Les types de véhicules concernés par la réception à titre isolé

• Véhicules neufs : un véhicule neuf sans homologation européenne devra passer par la RTI avant de pouvoir être immatriculé.
• Véhicules d’occasion : certains véhicules déjà immatriculés, mais transformés ou importés, doivent également passer par cette procédure.
• Véhicules transformés : un exemple fréquent est la conversion d’une camionnette en camping-car, une transformation qui nécessite une validation par la RTI.

Processus de demande de réception à titre isolé

1. Préparation du dossier : rassemblez tous les documents nécessaires.
2. Soumission auprès de la DREAL/DRIEE : cette entité vérifie la conformité du véhicule.
3. Documents nécessaires : certificat d’identification du véhicule, liste des modifications effectuées.

Rôle de la DREAL

La Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) est chargée de l’homologation des véhicules. Elle examine donc les demandes de RTI.

En Ile-de-France, c’est la DRIEE (Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Energie) qui traite les demandes, en raison de son rôle interrégional.