LEXIQUE DE L’IMMATRICULATION ET DE LA CARTE GRISE

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Lexique : Réception à titre isolé (RTI)

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Réception à titre isolé (RTI)

Une Réception à Titre Isolé (RTI) atteste de la conformité d’un véhicule aux réglementations et normes en vigueur concernant la sécurité et la protection environnementale. Il s’agit d’une homologation individuelle d’un véhicule n’étant pas conforme à un type réceptionné ou n’ayant pas de certificat de conformité CE. Cette homologation est indispensable pour l’immatriculation du véhicule.

La RTI peut concerner aussi bien un véhicule neuf comme un véhicule d’occasion déjà immatriculé. Les cas les plus fréquents sont les véhicules importés sans homologation européenne et les véhicules modifiés. La demande doit se faire auprès de la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) du département du propriétaire du véhicule. En Ile-de-France, il faut faire appel à la DRIEE (Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environnement et de l'Énergie).

Pour citer quelques exemples qui nécessitent une demande de Réception à Titre Isolé : modification de la puissance d’une motocyclette (bridage/débridage), modification du PTAC d’un véhicule, modification du nombre de places assises, transformation d’une camionnette en camping-car, etc.

Le procès-verbal de Réception à Titre Isolé (RTI) confirme l’homologation individuelle. Il s’agit d’un document indispensable au dossier de demande de carte grise.