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Lexique de l'immatriculation et de la carte grise

Vous trouverez grâce à notre lexique, toute l'information, les définitions et les renseignements en rapport avec l'immatriculation et la carte grise.

Lexique : Homologation

Homologation

L’homologation des véhicules représente la certification que ceux-ci sont conformes aux normes et réglementations en vigueur. Il existe plusieurs types de réception confirmant l’homologation d’un véhicule qui s’expriment en différents formes de certificat de conformité.

Homologation européenne : pour circuler dans toute l’Europe

Pour être homologué à l’échelle européenne, un véhicule doit passer par une série de tests qui vérifient s’il répond aux exigences communes en matière de sécurité et d’écologie, applicables dans tous les pays de l’Union européenne. Cette homologation peut se faire de façon communautaire, c’est-à-dire par type de véhicule pour les voitures produites en grande série.

Elle est indispensable pour qu’une voiture puisse circuler en toute légalité.

Le certificat de conformité CE atteste que le véhicule respecte à la fois les normes européennes et nationales. Grâce à ce certificat, la voiture peut être immatriculée dans n’importe quel pays de l’Union européenne sans avoir à subir de nouvelles démarches d’homologation pour chaque pays.

Homologation nationale :

Les véhicules produits en petites séries, souvent destinés à un marché local, doivent quant à eux obtenir une réception nationale. Cette procédure est plus spécifique et exige, dans certains cas, une homologation supplémentaire si vous souhaitez exporter le véhicule vers un autre pays.

C’est ici qu’interviennent les autorités locales comme la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement), qui peut délivrer une réception individuelle ou une réception à titre isolé (RTI). Ces réceptions sont souvent nécessaires pour des véhicules particuliers, comme ceux importés de pays hors de l’Union européenne ou encore des modèles sans certification CE.

Modification de véhicule :

Si vous envisagez de modifier votre véhicule, sachez qu’il ne suffit pas de passer par un garagiste ! Chaque modification technique – qu’il s’agisse d’un simple changement de moteur ou de l’ajout d’un dispositif quelconque – impose de repasser par la case homologation. En effet, ces modifications doivent être enregistrées sur la carte grise du véhicule, et parfois un agrément de prototype peut également être demandé en plus du certificat d’homologation pour pouvoir obtenir l’immatriculation.

Les véhicules "faits maison" :

Que vous soyez bricoleur et que vous ayez fabriqué une remorque ou monté un véhicule en kit, sachez que l’homologation reste obligatoire si vous voulez les utiliser sur la voie publique. Une fois cette homologation obtenue, vous pouvez enfin immatriculer votre véhicule et le conduire en toute légalité.

Pourquoi l’homologation est-elle si importante ?

L’homologation est essentielle pour garantir la sécurité des conducteurs, des passagers et des autres usagers de la route. Elle vérifie que le véhicule est bien construit, qu’il respecte des normes strictes, et qu’il ne constitue pas un danger.

De plus, les normes environnementales jouent un rôle de plus en plus central dans le processus d’homologation. Les voitures doivent être conformes aux règlements sur les émissions polluantes, ce qui contribue à la lutte contre le changement climatique.

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