LEXIQUE DE L’IMMATRICULATION ET DE LA CARTE GRISE

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Lexique : Homologation

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Homologation

L’homologation des véhicules représente la certification que ceux-ci sont conformes aux normes et réglementations en vigueur.

Il existe plusieurs types de réception confirmant l’homologation d’un véhicule qui s’expriment en différents formes de certificat de conformité.

Afin d’être homologué en Europe, un véhicule doit respecter les standards de sécurité et de protection de l’environnement qui sont normalisés pour les pays européens. La réception peut se faire de manière communautaire par type de véhicule pour ceux produits en grande série. Le constructeur obtient alors un certificat de conformité CE confirmant la conformité aux normes et à la législation européenne et nationale. Cela permet l’immatriculation dans tous les pays européens sans homologation supplémentaire véhicule par véhicule.

Il existe également la réception nationale pour homologuer les véhicules produits en petite série destinés à un marché local. Ces véhicules nécessiteront une homologation spéciale pour être dans un autre pays. Dans certains cas, la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) peut délivrer une réception individuelle ou une réception à titre isolé (RTI). Ces homologations spéciales concernent certains véhicules neufs, mais également des véhicules importés sans certification CE.

Dès lors que l’on modifie un véhicule, il devient d’ailleurs obligatoire de le faire homologuer. Cette modification des caractéristiques technique devra également être enregistrée sur la carte grise. En cas d’ajout de dispositif, un agrément de prototype en plus du certificat d’homologation pourrait être obligatoire pour l’instruction de la demande d’immatriculation.

Une homologation des véhicules fabriqués maisons (remorques ou véhicules en kit par exemple) est également obligatoire pour pouvoir les immatriculer puis les utiliser sur la voie publique.