Lexique : Cheval fiscal

Le cheval fiscal est une unité de mesure de la puissance administrative d'un véhicule. Cette valeur, différente de la puissance réelle du moteur, est déterminée en fonction de plusieurs critères techniques, dont les émissions de CO2 et la puissance thermique en kW.

Concernant l’immatriculation d’un véhicule, le nombre de chevaux fiscaux est particulièrement important car il influence directement le coût de la carte grise.

Calcul des chevaux fiscaux pour voitures et moto :

Chevaux fiscaux des voitures

Pour les voitures, le nombre de chevaux fiscaux est calculé en tenant compte des émissions de CO2 et de la puissance thermique, deux éléments permettant d'évaluer l'impact environnemental et énergétique du véhicule.

La formule de calcul est : Puissance fiscale (CV) = (CO2/45) + (P/40)^1.6

Chevaux fiscaux des motos

Pour les motos, la méthode diffère légèrement. Le nombre de chevaux fiscaux d'un deux-roues dépend de la cylindrée selon un barème spécifique, sans nécessairement prendre en compte les émissions de CO2.

Voici les chevaux fiscaux des motos jusqu'à une cylindrée de 1000 cm³ (le barème continue bien sûr au-delà) :

• Jusqu'à 125 cm³ : 1 CV fiscal
• De 126 à 175 cm³ : 2 CV fiscaux
• De 176 à 250 cm³ : 3 CV fiscaux
• De 251 à 350 cm³ : 4 CV fiscaux
• De 351 à 500 cm³ : 5 CV fiscaux
• De 501 à 625 cm³ : 6 CV fiscaux
• De 626 à 750 cm³ : 7 CV fiscaux
• De 751 à 875 cm³ : 8 CV fiscaux
• De 876 à 1000 cm³ : 9 CV fiscaux

Le cheval fiscal et son impact sur le prix de la carte grise

Le coût de la carte grise dépend directement du nombre de chevaux fiscaux d'un véhicule, multiplié par le prix unitaire du cheval fiscal. Chaque région en France fixe ce tarif unitaire annuellement, ce qui entraîne des variations de prix selon le lieu de résidence du propriétaire. Par exemple, un véhicule de même puissance sera plus ou moins coûteux à immatriculer selon la région d’immatriculation.

Cette taxation régionale prend en compte le nombre de chevaux fiscaux pour calculer la taxe régionale, composante principale du coût total de la carte grise. Ainsi, un véhicule ayant une puissance administrative élevée entraînera mathématiquement une taxe régionale plus importante.

Pourquoi le cheval fiscal varie-t-il selon les régions ?

Le tarif du cheval fiscal est déterminé par les Conseils régionaux et varie en fonction de plusieurs critères, incluant des considérations écologiques, économiques et de financement des infrastructures de transport. Il existe de grande disparité de prix entre les régions avec un tarif du cheval fiscal allant du simple au double.

Ce tarif est généralement révisé une fois par an, permettant aux régions d’ajuster la taxation selon les politiques locales et les projets à venir. En effet, la taxe perçue des cartes grises représente un montant non-négligeable et une des dernières variables d’ajustement à leur disposition pour équilibrer leurs budgets.