Vous trouverez grâce à notre lexique, toute l'information, les définitions et les renseignements en rapport avec l'immatriculation et la carte grise.
Lexique : Cheval fiscal
- Carte grise
- Case P.6
- Centre d’Expertise de ressources et des titres (CERT)
- Cerfa
- Cerfa 13749*03
- Cerfa 13750*05
- Cerfa 13757*03
- Cerfa 51291*03
- Certificat de cession
- Certificat de non-gage
- Certificat de situation administrative
- Certificat d’immatriculation
- Certificat Provisoire d’Immatriculation (CPI)
- Cession
- Changement de domicile
- Changement de locataire
- Changement de statut matrimonial
- Changement de titulaire
- Changement d’adresse carte grise
- Cheval DIN
- Cheval fiscal
- Code de cession
- Contrôle technique
- Cotitulaire
Cheval fiscal
La puissance administrative d’un véhicule est exprimée en chevaux fiscaux. Le nombre de chevaux fiscaux d’une voiture est calculé en fonction de son taux d’émission de CO2 et la puissance thermique en kW. Pour les motocyclettes, les chevaux fiscaux d’un deux-roues sont basés sur un barème établi en fonction des cylindrées.
Le nombre de chevaux fiscaux impacte directement le prix de la carte grise. En effet, la taxe régionale imputée à l’immatriculation d’un véhicule est calculée en multipliant le nombre de chevaux fiscaux par le montant unitaire du cheval fiscal applicable. Chaque région décide une fois par an du taux du cheval fiscal. Par conséquent, le prix d’une carte grise diffère en fonction du lieu de résidence du demandeur.