LEXIQUE DE L’IMMATRICULATION ET DE LA CARTE GRISE

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Lexique : Taxe régionale

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Taxe régionale

La taxe régionale figure en case Y.1 de la carte grise et représente une des taxes composant le prix d’un certificat d’immatriculation. Elle est calculée en fonction du lieu de résidence du titulaire de la carte grise, tout en tenant compte du type de véhicule, de son âge et de sa puissance.

Le cheval fiscal unitaire est la base de calcul de la taxe régional. Son montant est décidé au niveau régional une fois par an. Par conséquent, chaque région dispose d’un cheval fiscal différent et la taxe régionale applicable peut considérablement changer d’une région à une autre.

Afin d’obtenir le montant de la taxe régionale, le cheval fiscal est multiplié par le nombre de chevaux fiscaux du véhicule. Ensuite, la taxe régionale peut être réduite de 50 % à 100 % en fonction du type de véhicule ou de son ancienneté (plus de 10 ans).