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Lexique de l'immatriculation et de la carte grise

Vous trouverez grâce à notre lexique, toute l'information, les définitions et les renseignements en rapport avec l'immatriculation et la carte grise.

Lexique : Fichier National des Immatriculation

Fichier National des Immatriculation

Le début de l’histoire : un système d’immatriculation en 1901

En France, le premier vrai système d’immatriculation a été mis en place en 1901. Une révolution à l’époque ! Mais ce n’est qu’en 1950 qu’un vrai cap a été franchi avec la création du Fichier National des Immatriculations (FNI), le 3eme système d’immatriculation. Ce système a standardisé le format des plaques d’immatriculation et a marqué un tournant dans la gestion des véhicules.

Un format structuré et évolutif

Le FNI, mis en place le 1er avril 1950, a introduit une combinaison alphanumérique précise. Voici comment cela fonctionnait :

  • Un numéro allant de 1 à 999.
  • Une lettre de série, de A à Z.
  • Le numéro du département, de 1 à 90 (oui, c’était le bon vieux temps avant la création de nouveaux départements).

Un exemple concret ? “1 A 1”. Ce format a rapidement évolué pour inclure deux lettres (comme “AA, AB, AC”), avant de se complexifier encore avec une combinaison de quatre chiffres, suivie de deux lettres et du numéro de département, donnant ainsi quelque chose comme “1234 AA 00”.

Une gestion décentralisée mais rigoureuse

La particularité du FNI était son gestion au niveau départemental, mais cela ne l’a pas empêché de faire preuve d’efficacité. En 1994, un arrêté ministériel a introduit une dimension automatisée pour le traitement des données. Ce système comprenait :

  • Un fichier central appelé fichier national des automobiles.
  • Des fichiers départementaux, où toutes les informations concernant les véhicules étaient enregistrées.

Ces bases de données ne se limitaient pas aux caractéristiques des véhicules. Elles intégraient également des informations détaillées sur les propriétaires, comme leur état civil ou, dans le cas des entreprises, leur numéro de SIREN et leur raison sociale. En plus, des mentions spécifiques comme un vol, une destruction, ou encore une immobilisation étaient rigoureusement consignées.

De même, les dates du contrôle technique obligatoire étaient enregistrées.

Un système victime de son succès

Mais voilà, malgré son efficacité, le FNI avait ses limites. Certains départements voyaient déjà leur système arriver à saturation, et il était clair que ce modèle ne tiendrait pas éternellement. Un épuisement total était prévu pour 2016 environ. Imaginez un instant : plus de nouvelles combinaisons possibles !

La transition vers le SIV : une nouvelle ère

C’est là qu’entre en scène le Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV), un nouveau système lancé pour répondre à ces défis. En place depuis le 15 avril 2009 pour les véhicules neufs et généralisé aux véhicules d’occasion dès le 15 octobre 2009, le SIV a révolutionné la gestion des immatriculations en France.

Plus moderne, plus flexible, et surtout conçu pour durer, ce système est désormais incontournable.

Le Fichier National des Immatriculations a marqué l’histoire des véhicules en France, en structurant et en centralisant les données. Mais face à l’évolution des besoins, il a cédé sa place au SIV, un système plus adapté aux défis actuels. Une transition réussie qui montre à quel point l’administration française sait s’adapter aux nouvelles exigences.

Définitions complémentaires

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