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Lexique de l'immatriculation et de la carte grise

Vous trouverez grâce à notre lexique, toute l'information, les définitions et les renseignements en rapport avec l'immatriculation et la carte grise.

Lexique : Véhicule léger (VL)

Véhicule léger (VL)

Qu’est-ce qu’un véhicule léger (VL) ?

Un véhicule léger, souvent abrégé VL, est un véhicule dont le Poids Total Autorisé en Charge (PTAC) ne dépasse pas 3,5 tonnes. Ce seuil est essentiel pour distinguer un VL d’un poids lourd, qui nécessite des exigences réglementaires différentes. En effet, ces derniers sont soumis à des réglementations plus strictes, notamment en termes de permis de conduire et d’infrastructures adaptées.

Le poids total autorisé en charge (PTAC)

Le PTAC est la masse maximale en charge qu’un véhicule peut atteindre, conducteur et chargement inclus. Cette information figure dans la case F.2 de la carte grise.

Les types de véhicules légers

Les VL regroupent plusieurs sous-catégories :

  • Voitures particulières (VP) : les voitures particulières sont destinées au transport de passagers. Ce sont les véhicules les plus courants dans cette catégorie.
  • Véhicules utilitaires légers (CTTE) : ces véhicules, conçus pour le transport de marchandises, sont populaires auprès des entreprises pour leur capacité et leur maniabilité.

Réglementation des véhicules légers

Contrôle technique obligatoire : les VL doivent obligatoirement passer un contrôle technique. La première inspection est obligatoire dans les quatre ans suivant la première immatriculation, puis tous les deux ans. Les critères incluent l’état des freins, des pneus, et d’autres éléments de sécurité.

Permis de conduire requis : le permis B est le plus souvent suffisant pour conduire un VL. Certains cas, comme les remorques ou caravanes, peuvent nécessiter des extensions spécifiques, comme le permis B96 ou BE.

Impact sur le calcul des péages autoroutiers : les VL bénéficient généralement de tarifs avantageux en péages comparés aux poids lourds.

Catégories internationales des véhicules légers

Classification M1 et N1 : les VL se divisent entre la catégorie M1 (voitures particulières) et N1 (véhicules utilitaires légers), ce qui reflète leur usage respectif.

Informations sur le certificat de conformité : le certificat de conformité contient des données sur la classification internationale, souvent reprises sur la carte grise.

Immatriculation des véhicules légers en France

Obligation d’immatriculation : Tout véhicule léger circulant sur les voies publiques doit être immatriculé afin d'être identifiable et en conformité avec les réglementations en vigueur.

Codes spécifiques sur la carte grise

Case F.2 pour le PTAC : cette section indique la masse maximale techniquement admissible.

Case J pour la catégorie internationale : elle précise la catégorie du véhicule selon les normes européennes, garantissant une immatriculation adéquate. Pour l’immatriculation d’un véhicule léger en France, elle permet l’attribution d’un genre nationale spécifique aux véhicules légers (VP, CTTE, VASP, etc.), puis d’une carrosserie afférente.

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