Vous trouverez grâce à notre lexique, toute l'information, les définitions et les renseignements en rapport avec l'immatriculation et la carte grise.
Lexique : TQM ou Tricycle & Quadricycle
- Taux
- Taxe additionnelle voitures de forte puissance
- Taxe CO2
- Taxe de gestion
- Taxe fiscale
- Taxe formation professionnelle
- Taxe régionale
- TCP ou Transport en commun de personnes
- Téléprocédure
- Temporaire
- Titre de circulation
- Titre de police
- Titre sécurisé
- Titulaire
- TM ou Tricycle à moteur
- TQM ou Tricycle & Quadricycle
- TRA ou Tracteur Agricole
- Transit temporaire
- Trésor Public
- TRR ou Tracteur Routier
- TVS (Taxe sur les Véhicules de Société)
- Type
- Type de carburant
- Type Variante Version (TVV)
TQM est l’ancienne appellation d’un genre regroupant les tricycles, qui font partie des catégories L5e, et quadricycles à moteur, catégories L6e et L7e. Cette abréviation est entrée en vigueur le 1er Janvier 1985. Toutefois, depuis 2009, ces véhicules sont séparés en deux genres nationaux distincts : les tricycles à moteur (TM) et les quadricycles à moteur (QM).
Le genre national TQM regroupait un vaste spectre de véhicules allant aussi bien des trikes, et des tricars aux quads et voiturettes. Avec l’augmentation du nombre de véhicules faisant partie des deux groupes et en tenant compte des exigences divergentes notamment au niveau du permis de conduire, une séparation en deux genres devenait indispensable.
La carte grise d’un TQM renseigne sur le type de véhicule et donne plus de précisions concernant ses caractéristiques techniques (son PTAC, sa puissance fiscale, sa carrosserie, etc.). Le coût du certificat d’immatriculation dépend de ces caractéristiques techniques et notamment de sa puissance fiscale, mais également du domicile du demandeur.