Vous trouverez grâce à notre lexique, toute l'information, les définitions et les renseignements en rapport avec l'immatriculation et la carte grise.
Lexique : CYCL ou Cyclomoteur
- Cache-rivets
- Calculateur de taxe fiscale
- CAM ou Camion
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- Carte grise détériorée
- Case K : N° de réception communautaire
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- Centre d’Expertise de ressources et des titres (CERT)
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- Certificat de cession
- Certificat de conformité (COC)
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- Certificat d’immatriculation
- Certificat Provisoire d’Immatriculation (CPI)
- Cession
- Changement de carte grise véhicule gagé
- Changement de dénomination sociale
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- Changement de titulaire
- Changement d’adresse carte grise
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- Contre visite de contrôle technique
- Contrôle technique
- Contrôle technique de collection
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- CTTE ou Véhicule utilitaire / de société
- CYCL ou Cyclomoteur
CYCL ou Cyclomoteur
Le genre national CYCL désigne les scooters à trois roues appartenant à la catégorie européenne L2e. Il s’agit de cyclomoteurs de petite cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 et limité à une vitesse maximale de 45 km/h. Le permis AM est obligatoire pour toutes les personnes nées à partir du 1er janvier 1988 souhaitant conduire un cyclomoteur.
Comme tout véhicule terrestre motorisé, les cyclomoteurs de type CYCL doivent être immatriculés. Lors d’une demande de carte grise CYCL, le demandeur doit s’acquitter de la taxe fixe et la redevance d’acheminement. Comme les carte grise des scooters à deux roues, l’immatriculation des cyclomoteurs à trois roues est exonérée de la taxe régionale.