Puis-je prêter ma voiture à un autre conducteur ?

Vous ne pouvez pas toujours prêter votre voiture à une tierce personne. Pour le faire en toute sécurité, le prêt volant doit être inscrit dans votre contrat. Si ce n’est pas le cas, vous n’êtes pas couvert et devrez supporter les conséquences d’un sinistre.

D’après Selectra, la compagnie Lovys est la seule compagnie à la proposer dans sa formule Tiers. Pour les autres, il faut consulter les options supplémentaires disponibles. Quand peut-on prêter sa voiture et à quelles conditions ? C’est ce que nous allons découvrir dans cet article !

Tout savoir sur le prêt voiture

Est-ce légal de prêter son automobile ?

La réponse est oui ! Prêter sa voiture a quelqu'un est autorisé, si cette personne :

• dispose d’un permis de conduire valide ;
• conduit votre véhicule dans les conditions prévues par l’assurance auto (augmentation de la franchise, restrictions de garantie…).

En cas de contrôle routier, le conducteur occasionnel doit être en mesure de présenter son permis de conduire en cours de validité, la carte grise du véhicule, l’attestation d'assurance et la preuve du contrôle technique. Pensez à lui donner tous ces éléments avant de lui prêter votre voiture !

Le prêt de voiture est-il couvert par les assureurs ?

Le prêt de voiture doit être autorisé par votre assurance auto pour la personne concernée.

La garantie prêt de volant de l'assurance auto

Imaginons que vous prêtiez votre voiture à un ami et que celui-ci subisse un accident de la route dont il est responsable. Si cette personne est déclarée comme conducteur occasionnel dans votre contrat d’assurance auto, le sinistre sera couvert par la garantie complémentaire prêt de volant.

Bien qu’elle soit incluse et gratuite dans beaucoup d'assurances auto, ce n’est pas forcément le cas pour la vôtre. Un conseil ? Avant de donner les clés du véhicule, vérifiez bien la présence de cette garantie et les conditions qui s'appliquent, c’est-à-dire :

• Le type de conducteur occasionnel autorisé à conduire votre voiture (conjoint, enfants, ami, jeune conducteur) : par exemple, si elle autorise le prêt de véhicule aux proches vivants avec vous, vous ne pouvez pas confier la voiture à un ami. Celui-ci ne sera pas couvert en cas d’accident.
• Les conditions de prêt : majoration de la franchise prêt volant, restriction de garantie…

N’oubliez pas, prêter votre voiture à un tiers engage votre responsabilité ! Alors, si le contrat d’assurance auto ne prévoit pas la garantie prêt de volant, pensez à demander à votre assureur de l’ajouter, via un avenant. Ce dernier peut vous réclamer une contrepartie financière, et appliquer une franchise majorée “prêt de volant”, que vous devrez payer en cas de sinistre.

Voici un récapitulatif des conditions prêt de volant pouvant figurer dans votre assurance auto :

• Prêt de volant sans restriction : aucune majoration de franchise prêt volant ne s’applique si le conducteur à un accident avec votre voiture.
• Prêt de volant avec majoration de franchise : en cas de sinistre responsable, vous devrez payer une franchise majorée. Soit le prix est doublé, soit un certain pourcentage s’applique.
• Prêt de volant autorisé à un tiers, sauf aux conducteurs novices : ce peut être, par exemple, un jeune conducteur ou une personne sans assurance auto depuis 3 ans.
• Prêt de volant aux membres de la famille ou vivant sous le même toit que l’assuré : par exemple, une tante, un cousin, un conjoint, des enfants etc.
• Interdiction de prêt de véhicule : dans ce cas, vous êtes le seul à pouvoir conduire votre voiture. On parle de clause de “conduite exclusive”.

J'ai prêté ma voiture et la personne a eu un accident

• En cas d’accident non responsable
  Si le conducteur occasionnel n’est pas responsable de l’accident, votre assurance prêt de voiture n’intervient pas, c’est son assurance auto qui indemnise.
• En cas d’accident responsable
  Si le conducteur à qui vous avez prêté la voiture est responsable de l’accident, les dommages causés sont pris en charge par sa garantie responsabilité civile (obligatoire).

Ceci étant dit, la plupart du temps, cette garantie n’indemnise pas les dommages occasionnés par votre voiture et ceux subis par le conducteur occasionnel.

Comme vous êtes titulaire d’une assurance auto pour le véhicule prêté, les conséquences vous seront imputées.

Dans ce cas, contactez votre assureur pour connaître les conditions de votre contrat :

• Si l’assurance prêt voiture est incluse : vous êtes couvert et les dommages sont pris en charge. Attention, il est probable que vous deviez payer la franchise majorée pour le prêt de volant.
• Si l’assurance conducteur prêt volant n’est pas prévue : vous n’êtes pas couvert et ne recevrez pas d’indemnisation.

Qui prend le malus en cas d'accident conducteur occasionnel ?
En cas d'accident responsable du conducteur occasionnel, c'est le conducteur principal du contrat (donc vous, si vous êtes celui qui prêtez la voiture) qui prend le malus. En réalité, le malus est appliqué au contrat d'assurance auto du véhicule.

Suis-je assuré si je conduis la voiture d'un ami ?

Oui, si son contrat d’assurance auto inclut une option assurance conducteur prêt de volant. Si ce n’est pas le cas, il devra l’ajouter pour que vous puissiez conduire sa voiture et être couvert.

Pour rappel, l’assurance auto est obligatoire pour tout véhicule motorisé. Conduire la voiture de quelqu'un d'autre sans assurance est donc un délit. En cas de contrôle routier, si vous ou le conducteur à qui vous avez emprunté la voiture, ne pouvez prouver que vous êtes assuré, vous risquez entre autres, une amende pouvant aller jusqu’à 3 750 €, et une suspension de permis de conduire de 3 ans.

Prêter sa voiture à un membre de sa famille comme conducteur occasionnel : quel impact ?

Votre assurance auto peut autoriser le prêt de voiture à une personne non déclarée dans votre contrat. C’est le cas d’un membre de la famille par exemple.

Pour prêter votre voiture sans prendre de risque, le mieux est de suivre les règles fixées par votre assureur. Habituellement, l'assurance autorise le prêt de votre voiture, sans avoir à déclarer le membre de sa famille, si :

• c’est pour un usage occasionnel et de courte durée ;
• si c’est un conducteur expérimenté.

Si ces conditions ne sont pas respectées, mieux vaut le déclarer comme conducteur occasionnel pour être couvert. Attention cependant, car il arrive que certains contrats limitent le prêt à seulement deux conducteurs désignés.

Si les membres de la famille, comme votre conjoint ou vos enfants, utilisent régulièrement votre voiture, pensez à les déclarer comme conducteurs secondaires.

À titre indicatif, voici les différents types de conducteur considérés par l’assurance auto :

Puis-je prêter ma voiture à un jeune conducteur ?

Oui, à priori, il est possible de prêter son véhicule à un jeune conducteur. Cependant, sachez que, comme il n’est pas encore aguerri à la conduite, vous vous exposez à plus de risques d’accidents de la route.

Par exemple, si votre enfant jeune conducteur n’est pas prévu dans le contrat d’assurance auto, et qu’il subit un accident dont il est responsable, la majoration de la franchise sera très certainement plus importante que s’il était déclaré.

Pensez donc à l’ajouter en tant que conducteur occasionnel ou secondaire sur votre contrat d’assurance. Même si vous devrez probablement payer une surprime, le jeune conducteur sera bien couvert et vous serez correctement indemnisé en cas de sinistre.

Avec l’assurance prêt voiture jeune conducteur, ce dernier peut cumuler du bonus et bénéficier d’un prix préférentiel lorsqu’il souscrira à son propre contrat d’assurance auto pour sa voiture.