CNIT et carte grise

Lors de la réception communautaire d’un véhicule, le constructeur doit définir un Type-Variante-Version (TVV). Le Centre national de réception des véhicules (CNRV) associera à ce TVV un CNIT ou Code National d’identification du Type. Le Type Variante Version et le CNIT sont donc obligatoirement liés.

Mis en place à partir de 1995, le CNIT a progressivement remplacé l’ancien Type Mines. Il est généralement composé de 12 à 15 caractères. Cette différence structurelle résulte des différentes modifications du numéro CNIT depuis sa mise en place. Depuis 2009, le Code National d’Identification du Type comporte 15 caractères qui codifient les caractéristiques principales du véhicule.

Depuis 2009 et l’entrée en vigueur du SIV (Système d’Immatriculation des Véhicules), vous trouvez le CNIT au repère D.2.1 de la carte grise. Sur les certificats d’immatriculation édités depuis 2004, le type mine figure dans la case « type ». Il est également possible de trouver le CNIT sur certains certificats de conformité.

Le CNIT est un code alphanumérique constitué – comme évoqué précédemment – de 12 à 15 caractères selon l’année d’homologation du véhicule. Mis en place suite à des directives européennes concernant la réception communautaire, le CNIT a été introduit à partir de 1995. Cette homologation au niveau européen a induit un remplacement progressivement de l’ancien Type Mine sur la carte grise. Ce dernier été attribué lors de la réception nationale d’un véhicule et n’était valable que dans le pays d’homologation.

Depuis son lancement, le Code National d’Identification du Type a subi plusieurs modifications de structure. En effet, les premières versions du CNIT étaient trop sensibles aux modifications mineures au sein d’un type de véhicule. A chaque modification légère, un nouveau CNIT était généré. Pour contrer cette faiblesse, la structuration du CNIT a été revue en 1998. La version actuelle du CNIT est plus généraliste que l’ancien Type Mine.

Comme nous vous l’avons indiqué au début de cette page, le CNIT codifie les caractéristiques principales du véhicule. Toutefois, il ne permet pas de connaître son niveau d’équipement. Néanmoins, le CNIT peut vous permettre de connaître non seulement la catégorie, la marque ou le genre, mais, par exemple, également :

• Le type d’énergie et la transmission (4eme caractère)
• La tranche de puissance (5eme caractère)
• Le code de carrosserie (7eme caractère)

Ces informations sont codifiées sur une échelle de 0 à 9 ou de 0 à 7.