Vous trouverez grâce à notre lexique, toute l'information, les définitions et les renseignements en rapport avec l'immatriculation et la carte grise.
Lexique : CNIT (Code National d'Identification du Type)
- Carte grise
- Case K : N° de réception communautaire
- Case P.6
- Centre d’Expertise de ressources et des titres (CERT)
- Cerfa
- Cerfa 13749*03
- Cerfa 13750*05
- Cerfa 13757*03
- Cerfa 15776*01
- Cerfa 51291*03
- Certificat de cession
- Certificat de non-gage
- Certificat de situation administrative
- Certificat d’immatriculation
- Certificat Provisoire d’Immatriculation (CPI)
- Cession
- Changement de dénomination sociale
- Changement de domicile
- Changement de locataire
- Changement de statut matrimonial
- Changement de titulaire
- Changement d’adresse carte grise
- Cheval DIN
- Cheval fiscal
- CNIT (Code National d'Identification du Type)
- CO2
- Code de cession
- Contre visite de contrôle technique
- Contrôle technique
- Contrôle technique de collection
- Cotitulaire
CNIT (Code National d'Identification du Type)
Créé en 1995, le CNIT est un code associé à chaque type, variante, version (TVV) de toute réception communautaire de véhicules. Ce Code National d’Identification du Type a remplacé le code des Mines utilisé auparavant.
Le CNIT est constitué de 12 – 15 caractères selon l’année de réception communautaire. En effet, entre 1996 et 2009, le Code National d’Identification du Type comportait 12 caractères codifiant les caractéristiques principales d’un véhicule. Depuis 2009, 15 caractères forment le CNIT définissant entre autres la marque, le genre et la catégorie du véhicule.
Permettant l’immatriculation du véhicule, le Code National d’Identification du Type se trouve en case D.2.1 de la carte grise.