LEXIQUE DE L’IMMATRICULATION ET DE LA CARTE GRISE

Vous trouverez grâce à notre lexique, toute l'information, les définitions et les renseignements en rapport avec l'immatriculation et la carte grise.

Lexique : Taux

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Taux

La carte grise peut être qualifiée comme carte d’identité d’un véhicule. Ainsi, elle renseigne notamment sur les caractéristiques techniques du véhicule, mais également sur les différents taux de taxes applicables.

En effet, les 6 cases Y indiquent les taux exacts des taxes d’immatriculation concernant cette carte grise. Le taux de la taxe régionale calculé en fonction du type de véhicule, de sa puissance fiscale, de son âge et du lieu de résidence du titulaire figure en case Y.1. La case Y.2 renseigne sur le taux d’une éventuelle taxe professionnelle qui concerne les véhicules utilitaires divers. Ensuite, la case Y.3 montre le taux de l’écotaxe applicable le cas échéant. Puis, la case Y.4 indique le taux de taxe fixe et la case Y.5 le montant de la redevance d’acheminement. Enfin, en case Y.6 figure le taux de taxe fiscale qui correspond au prix de la carte grise.

La carte grise renseigne également sur un autre taux important : le taux d’émissions de CO2 figure en case V.7. Par ailleurs, ce repère a été standardisé dans toute l’Union Européenne. Quel que soit le pays d’origine, le taux d’émissions de CO2 figure en case V.7 du certificat d’immatriculation.