Vous trouverez grâce à notre lexique, toute l'information, les définitions et les renseignements en rapport avec l'immatriculation et la carte grise.
Lexique : Cotitulaire
- Cache-rivets
- Calculateur de taxe fiscale
- CAM ou Camion
- Carrosserie
- Carte grise
- Carte grise détériorée
- Case K : N° de réception communautaire
- Case P.6
- Case Q: Rapport puissance/masse
- Catégorie du Véhicule
- Centre Amende Service
- Centre d’Expertise de ressources et des titres (CERT)
- Centre Véhicule Hors d’Usage (VHU)
- Cerfa
- Cerfa 13749*03
- Cerfa 13750*05
- Cerfa 13757*03
- Cerfa 15776*01
- Cerfa 51291*03
- Certificat de cession
- Certificat de conformité (COC)
- Certificat de non-gage
- Certificat de situation administrative
- Certificat d’immatriculation
- Certificat Provisoire d’Immatriculation (CPI)
- Cession
- Changement de carte grise véhicule gagé
- Changement de dénomination sociale
- Changement de domicile
- Changement de locataire
- Changement de statut matrimonial
- Changement de titulaire
- Changement d’adresse carte grise
- Châssis
- Cheval DIN
- Cheval fiscal
- CNIT (Code National d'Identification du Type)
- CO2
- Code de cession
- Contre visite de contrôle technique
- Contrôle technique
- Contrôle technique de collection
- Cotitulaire
- Courrier suivi
- Critair
- CTTE ou Véhicule utilitaire / de société
- CYCL ou Cyclomoteur
Cotitulaire
Un véhicule peut être immatriculé à un seul titulaire ou à deux ou plusieurs cotitulaires. En cas d’une cotitularité sur la carte grise, les différents cotitulaires disposent du même droit sur la voiture. Lors de la vente du véhicule, les signatures du titulaire mais également du cotitulaire figurant en case C.4.1 de la carte grise sont indispensables. Une personne qui acquiert seule un véhicule (un seul acquéreur stipulé sur le certificat de cession), peut tout à fait décider de vouloir ajouter un cotitulaire lors de l’immatriculation. Néanmoins, l’immatriculation avec cotitulaire(s) dévient obligatoire dès présence de plusieurs acquéreurs.